Terms of sale
Conditions Générales de Vente
1. Champ d'application
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toutes les ventes conclues entre [Votre Nom ou Raison Sociale] (ci-après dénommé "le Vendeur") et les clients (ci-après dénommés "les Clients") pour les produits vendus sur le site internet [Votre URL de Site Web] (ci-après dénommé "le Site Web").
2. Produits
Les produits vendus sur le Site Web sont des taies d'oreiller en soie. Le Vendeur s'engage à fournir des descriptions précises et complètes des produits. Toutefois, les images des produits peuvent légèrement différer des produits réels en raison de variations de couleur, d'éclairage et de fabrication.
3. Prix et Paiement
3.1 Les prix des produits sont indiqués en euros (EUR) et incluent la TVA applicable. [Indiquez ici que vous n'êtes pas assujetti à la TVA en raison de la localisation de votre entreprise en Chine et des règles fiscales applicables.]
3.2 Le paiement des produits s'effectue en ligne par carte de crédit/débit ou tout autre moyen de paiement accepté sur le Site Web.
4. Commandes et Livraison
4.1 Les Clients passent leurs commandes en suivant les instructions sur le Site Web. Une fois la commande passée, un accusé de réception est envoyé par e-mail.
4.2 Les produits sont expédiés depuis la Chine vers l'Europe. Les délais de livraison peuvent varier en fonction de la destination et d'autres facteurs indépendants de notre volonté. Le Vendeur s'engage à fournir des informations de suivi pour chaque commande.
5. Droit de Rétractation
Conformément à la législation européenne en vigueur, les Clients ont le droit de se rétracter de leur commande dans un délai de 14 jours à compter de la réception des produits, sans avoir à justifier leur décision. Les frais de retour sont à la charge du Client. Pour exercer ce droit, les Clients doivent contacter le service clientèle du Vendeur.
6. Garantie
Les produits vendus sont couverts par la garantie légale de conformité et la garantie des vices cachés conformément à la législation en vigueur.
7. Responsabilité
Le Vendeur ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des produits achetés sur le Site Web.
8. Données Personnelles
Les données personnelles des Clients sont collectées et traitées conformément à la politique de confidentialité du Site Web [Lien vers votre Politique de Confidentialité].
9. Loi Applicable et Juridiction
Les présentes CGV sont régies par la loi [Loi applicable] et tout litige relatif aux ventes conclues sur le Site Web sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de France.